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ESRIS Hauts-de-Seine - 92

Les Hauts-de-Seine ont été créés en 1968 et compte plus de 1 600 000 Altoséquanais en 2018.

Cette dernière date est aussi celle où l'ERNMT devient l'ESRIS à compter du 1er janvier.

L'ERNMT en cours de validité est toujours valable malgré ce changement.

Un ESRIS dans les Hauts-de-Seine comporte en plus des informations déjà demandées sur sa version précédente, une information sur la pollution des sols.

Ces données seront communiquées par les préfectures sous forme de listes et de cartographies d'ici le 31 décembre 2018.

Un terrain situé en SIS impose la réalisation d'une étude des sols au préalable de travaux sur le bien.

Afin de mieux comprendre les nouveautés de l'ESRIS, n'hésitez pas à vous renseigner auprès de notre société.   




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